Flash Info
Le service numérique de prise de rendez-vous de la Ville de Meaux vous proposera l'ensemble des rendez-vous disponibles sur les trois prochaines semaines.
Sélectionnez le lieu où vous souhaitez prendre votre rendez-vous :
Si tous les créneaux sont pris, n’hésitez pas à vous reconnecter régulièrement, en effet des créneaux se libèrent fréquemment !
en cas de difficultés dans vos démarches nous nous invitons à joindre le 01 60 09 97 29 du lundi au vendredi, le matin de 9h00 à 11h00.
Vous pouvez remplir une pré-demande en ligne et vous acquitter du timbre fiscal lors de votre saisie ou bien sur le site timbres.impots.gouv ou dans un bureau de tabac ou dans un centre des impôts.
Réaliser une pré-demande de passeport en ligne
Le jour du rendez-vous, vous présenterez la pré-demande imprimée de passeport, muni des pièces justificatives.
Attention :
Présentez-vous à l’heure à votre rendez vous
La présence du bénéficiaire au dépôt de la demande de passeport est obligatoire
Les mineurs, dont la présence est obligatoire, doivent venir accompagnés d’un représentant légal
Tout dossier incomplet sera refusé et un nouveau rendez-vous sera planifié.
Vous avez besoin d’un accueil particulier lié à un handicap ou à la santé ? n’hésitez pas à joindre le 01 60 09 97 00, un traitement personnalisé de votre demande sera mis en place !
Attention
Le dossier devra être constitué des originaux et des copies des pièces demandées, y compris des documents dématérialisés. Tout dossier incomplet sera refusé et un nouveau rendez-vous sera planifié
Une planche de photographie d’identité de moins de 6 mois et parfaitement ressemblante, de face, tête nue (format 35mm x 45 mm), norme ISO/IEC 19794-5:2005, en couleur, fond uni de couleur claire (bleu clair ou gris clair) le fond blanc est interdit. La norme est expliquée sur le site service.public
Le passeport ou la carte d’identité sécurisée (+ photocopie)
Si la personne n’a pas de carte d’identité ou si celle-ci est périmée de plus de 2 ans, fournir un acte de naissance de moins de 3 mois. L’acte de naissance n’est pas nécessaire si la commune de naissance a adhéré à la dématérialisation des actes d'état-civil
Le justificatif de domicile de moins de 1 an (+ photocopie)
Le timbre fiscal de 86 euros pour les majeurs, de 42 euros pour les mineurs de 15 à 17 ans inclus et de 17 euros pour les mineurs de moins de 15 ans
Pour les mineurs : pièce d’identité du parent présent (+ photocopie)
Si le mineur souhaite conserver le nom d’usage : autorisation des père et mère + la photocopie de la carte d’identité nationale des père et mère
En cas de divorce et de séparation : la photocopie du jugement de divorce, le(s) justificatif(s) sur la garde des enfants, la photocopie de la pièce d’identité et le justificatif de domicile du parent non présent.
En complément des pièces à fournir ci-dessus
Une photographie d’identité de moins de 6 mois et parfaitement ressemblante, de face, tête nue (format 35mm x 45 mm), norme ISO/IEC 19794-5:2005, en couleur, fond uni de couleur claire (bleu clair ou gris clair) le fond blanc est interdit. La norme est expliquée sur le site service.public
La déclaration de perte est à établir au commissariat ou au guichet lors du dépôt de la demande
Un titre en cours de validité ou périmé de moins de deux ans (carte nationale d’identité ou passeport suivant le cas) ;
Si la personne n’a pas de carte d’identité ou si celle-ci est périmée de plus de 2 ans, fournir un acte de naissance de moins de 3 mois. L’acte de naissance n’est pas nécessaire si la commune de naissance a adhéré à la dématérialisation des actes d'état-civil
Un timbre fiscal de 86 euros pour les majeurs, de 42 euros pour les mineurs de 15 à 17 ans inclus et de 17 euros pour les mineurs de moins de 15 ans pour le passeport.
Tout titre d’identité doit être retiré dans un délai de 3 mois à compter de sa mise à disposition (réception par le service dans lequel la demande a été déposée et envoi du SMS).
Passé ce délai, le titre sera automatiquement détruit, sans possibilité de remboursement. Ce délai est fixé par l’État et la Ville de Meaux ne peut en aucun cas le prolonger.
Attention : Si le bénéficiaire du passeport est âgé de 12 à 18 ans, il doit se présenter avec l’un des titulaires de l’autorité parentale (père, mère, tuteur légal) pour retirer son titre.
Pour les enfants de moins de 12 ans, le passeport peut être retiré par l’un des titulaires de l’autorité parentale.
Services municipaux
2, Place de l'Hôtel de Ville - Jacques Chirac
77100 Meaux
Horaires : Lundi, mardi, mercredi et vendredi : 9h00 à 12h00 et 13h30 à 17h00
Jeudi : 13h30 à 17h00
Le samedi matin : 9h00 à 12h00 (Uniquement en mairie principale)
Structure municipale
36, avenue Dunant
77100 Meaux
Horaires : Du lundi au vendredi : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
Structure municipale
Centre commercial la verrière
77100 Meaux
Horaires : Du lundi au vendredi : de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
Vous voulez mettre un logement en location, en l'état ou après y avoir fait des travaux ? En signant une convention avec l' Anah , vous pouvez obtenir une réduction de votre impôt sur le revenu. S'il s'agit d'une convention avec travaux, l'Anah vous accorde en plus une aide pour les financer. En contrepartie, le loyer doit être abordable et le revenu de votre futur locataire ne doit pas dépasser un montant maximum.
Vous devez êtes l'usufruitier ou le propriétaire (y compris SCI familiale) d'un logement que vous souhaitez mettre en location durant au moins 6 ans, après y avoir fait certains travaux.
Le logement à mettre en location doit respecter les critères suivants :
Ne pas avoir fait l’objet de financement public au cours des 5 dernières années (notamment PTZ), sauf exceptions
Etre construit depuis plus de 15 ans lorsque vous obtenez l'accord pour les aides financières de l'Anah, sauf si vous voulez uniquement y faire des travaux d'adaptation aux handicap ou à la perte d'autonomie
Respecter les critères d'un logement décent, au moins après les travaux
Durant les 6 ans que dure la convention, vous devez respecter les règles suivantes :
Le logement doit être loué avec un bail d'habitation vide et être la résidence principale du locataire
Le locataire ne doit pas être un membre de votre foyer fiscal, ni un ascendant ou descendant des membres de votre foyer fiscal. Si le logement appartient à une SCI familiale, le locataire ne doit pas être un des associés de la SCI, ni un membre du foyer fiscal, un ascendant ou un descendant d'un des associés de la SCI.
Lors de la signature du bail, les revenus du locataire ne doivent pas dépasser un montant maximum.
Le loyer initial ne doit pas dépasser pas un montant maximum.
Si le locataire vous annonce qu'il quitte le logement, vous devez remettre le logement en location aux conditions de la convention, et dans un délai maximum d'un an après la notification du congé (préavis) du locataire.
Si vous voulez donner congé (préavis) au locataire, vous devez respecter des règles particulières
Si vous vendez le logement, la convention s'impose à l'acheteur. Les engagements de la convention doivent être indiqués dans l'acte de vente pour que l'acheteur signe avec l'Anah un avenant à la convention. Si vous ne respectez pas cette obligation, l'Anah peut vous sanctionner (amende).
Les travaux ne doivent pas commencer avant l'accord de l' Anah .
Les travaux doivent être faits par des professionnels du bâtiment.
L'Anah peut vous accorder une aide financière pour les travaux suivants :
Types de travaux pris en charge | ||
|---|---|---|
Travaux d'amélioration | Travaux lourds | |
Limite de prise en charge par l'Anah | 750 € HT/m2 et 80 m 2 par logement | 1000 € HT/m2 et 80 m 2 par logement |
Travaux concernés |
| Réhabilitation d'un logement indigne ou très dégradé (pris en charge à 35 % %maximum) |
Vous pouvez connaître toutes les autres conditions que doit remplir votre projet de travaux en consultant les aides de l’Anah aux travaux pour les propriétaires bailleurs (locataire âgé ou handicapé en cas de travaux pour l'autonomie, audit énergétique en cas de travaux liés à la performance énergétique du logement ...)
Il existe 3 conventions avec travaux.
Chacune correspond à un montant de loyer maximum (loyer intermédiaire loc 1 , loyer social loc 2 ou à loyer très social loc 3 ), auquel est associé un montant de revenu maximum pour le locataire et un taux de réduction annuelle de votre impôt sur le revenu.
En pratique, plus le loyer et les revenus du locataire sont faibles, plus la réduction annuelle d'impôt sur le revenu qui vous est accordée est importante.
Cette réduction fiscale (dispositif appelé Loc'Avantages ) est encore accrue si vous recourez à l'intermédiation locative :
Réduction annuelle de l'impôt sur le revenu pour une convention conclue au plus tard le 31 décembre 2027 | |||
|---|---|---|---|
Convention à loyer intermédiaire ( loc1 ) | Convention à loyer social ( loc2 ) | Convention à loyer très social ( loc3 ) | |
SANS intemédiation locative | 15 % | 35 % | Pas de convention sans intermédiation locative |
AVEC intermédiation locative | 20 % | 40 % | 65 % |
Signer une convention avec travaux vous permet également d'obtenir certaines primes :
Convention avec travaux | |||
|---|---|---|---|
Loyer intermédiaire (loc 1) | Loyer social (loc 2) | Loyer très social (loc 3) | |
Prime Habiter mieux | De 1 500 € à 2 000 € par logement. Elle est versée en cas de travaux de rénovation énergétique, y compris lorsqu'ils sont menés lors de travaux lourds, de travaux de réhabilitation d'un logement dégradé, de travaux de transformation d'usage, ou de travaux réalisés à la suite d'une infraction au règlement sanitaire départemental ou d'un contrôle de décence. Attention, il n'est pas possible de cumuler la prime Habiter Mieux et MaPrimeRénov’ pour les mêmes travaux. | ||
Prime d'intermédiation locative | Non | De 1 000 € à 3 000 € selon le type d'intermédiation locative et la surface du logement | |
Prime de réduction de loyer | Non | Au maximum 150 € /m2, dans la limite de 80 m2 par logement.
| |
Prime de réservation | Non | Non | De 2 000 € à 4 000 € si vous accordez au préfet le droit de choisir votre locataire ( droit de réservation du préfet ) |
Vous devez faire votre demande :
Soit, avant la signature du bail, ou avant son renouvellement
Soit, si un bail a déjà été signé, au plus tard dans les 2 mois qui suivent la prise d'effet du bail (date d'entrée dans les lieux du locataire)
Soit, si le bail a déjà été renouvelé, au plus tard dans les 2 mois qui suivent le renouvellement
Vous pouvez faire votre demande sur internet ou par courrier :
Vous devez utiliser ce service en ligne :
Vous devez fournir les documents suivants :
Convention (cerfa n°14039) datée et signée
Si vous recourez à l'intermédiation locative, le formulaire d'engagement spécifique
Après avoir signé ou renouvelé le bail, la copie du bail et la copie de l'avis d'imposition n-2 du locataire. Par exemple, pour 2023, l'avis d'imposition n-2 correspond à l'avis d'imposition de 2021 sur les revenus de 2020.
Vous devez envoyer ces documents à la délégation locale de l'Anah dont dépend le logement :
Vous devez fournir les documents suivants :
Convention (cerfa n°14039) datée et signée
Si vous recourez à l'intermédiation locative, le formulaire d'engagement spécifique
Après avoir signé ou renouvelé le bail, la copie du bail et la copie de l'avis d'imposition n-2 du locataire. Par exemple, pour 2023, l'avis d'imposition n-2 correspond à l'avis d'imposition de 2021 sur les revenus de 2020.https://www.ville-meaux.fr/mes-demarches-et-infos-pratiques/papiers-et-citoyennete/etat-civil-et-formalites/passeport?cHash=5545de3716c920b4d620551e11e1afe6&xml=R52694
Vous devez envoyer ces documents à la délégation locale de l'Anah dont dépend le logement :
Vous devez fournir les documents suivants :
Convention (cerfa n°14039) datée et signée
Le formulaire d'engagement spécifique pour la prime d'intermédiation locative
Après avoir signé ou renouvelé le bail, la copie du bail et la copie de l'avis d'imposition n-2 du locataire. Par exemple, pour 2023, l'avis d'imposition n-2 correspond à l'avis d'imposition de 2021 sur les revenus de 2020.
Vous devez envoyer ces documents à la délégation locale de l'Anah dont dépend le logement :
Lorsque l'Anah vous donne son accord, vous devez faire les travaux conformément au projet que vous avez présenté.
Vous devez faire les travaux dans les 3 ans qui suivent l'accord de l'Anah.
Une fois les travaux terminés, vous devez présenter les factures à la délégation locale de l'Anah. L'Anah vous verse la totalité de l'aide aux travaux.
En cas de décision d'attribution favorable, l'aide est versée une fois les travaux achevés.
Mais vous pouvez percevoir le versement d'un acompte pour le début des travaux. Pour cela, vous devez notamment disposer de revenus très modestes.
Votre demande d'acompte doit être faite à partir de ce formulaire :
Vous pouvez contester la décision de l'Anah, au plus tard 2 mois après l'avoir reçue.
Pour cela, vous devez :
Soit faire un recours gracieux auprès de l'autorité qui a pris la décision
Soit faire un recours hiérarchique auprès du conseil d'administration de l'Anah
Soir faire un recours contentieux auprès du tribunal administratif dont dépend le logement loué. Vous devez prendre un avocat.
Vous devez êtes l'usufruitier ou le propriétaire (y compris SCI familiale) d'un logement que vous souhaitez mettre en location durant au moins 6 ans.
Le logement à mettre en location doit respecter les critères suivants :
Avoir plus de 15 ans, sauf si vous voulez y faire des travaux d'adaptation aux handicap ou à la perte d'autonomie
Etre un logement décent
Etre classé A, B, C, D, ou E (classement indiqué dans le DPE)
Ne pas avoir fait l’objet de financement public au cours des 5 dernières années (notamment PTZ), sauf exceptions
Durant les 6 ans que dure la convention, vous devez respecter les règles suivantes :
Le logement doit être loué avec un bail d'habitation vide, et être la résidence principale du locataire.
Le loyer ne doit pas dépasser pas un montant maximum
Le locataire ne doit pas être un membre de votre foyer fiscal, ni un ascendant ou descendant du foyer fiscal.
Les revenus du locataire ne doivent pas dépasser un montant maximum, qui dépend de la convention
Si le locataire vous annonce qu'il quitte le logement, vous devez remettre le logement en location aux conditions de la convention, et dans un délai maximum d'un an après la notification du congé (préavis) du locataire.
Si vous voulez donner congé (préavis) au locataire, vous devez respecter des règles particulières
Si vous vendez le logement, la convention s'impose à l'acheteur. Les engagements de la convention doivent être indiqués dans l'acte de vente pour que l'acheteur signe avec l'Anah un avenant à la convention. Si vous ne respectez pas cette obligation, l'Anah peut vous sanctionner (amende).
Il existe 3 conventions sans travaux. Chacune coorespond à un montant de loyer maximum (loyer intermédiaire loc 1 , loyer social loc 2 ou à loyer très social loc 3 ).
Signer une convention sans travaux vous permet d'obtenir une réduction annuelle de votre impôt sur le revenu (dispositif fiscal Loc'Avantages). Plus le loyer et les revenus du locataire sont faibles, plus la réduction d'impôt qui vous est accordée est importante. De plus, si vous recourez à l'intermédiation locative, cette réduction est encore accrue.
Ces différents montants dépendent de la zone où se situe le logement. Pour connaître la zone de votre logement, vous pouvez utiliser ce simulateur :
Selon la convention signée, vous pouvez également obtenir les primes suivantes :
Convention sans travaux | |||
|---|---|---|---|
Loyer intermédiaire (loc 1) | Loyer social (loc 2) | Loyer très social (loc 3) | |
Prime d'intermédiation locative | Non | De 1 000 € à 3 000 € selon le type d'intermédiation locative et la surface du logement | De 1 000 € à 3 000 € selon le type d'intermédiation locative et la surface du logement |
Prime de réservation | Non | Non | De 2 000 € à 4 000 € si vous accordez au préfet le droit de choisir votre locataire ( droit de réservation du préfet ) |
Vous devez faire votre demande :
Soit, avant la signature du bail, ou avant son renouvellement
Soit, si un bail a déjà été signé, au plus tard dans les 2 mois qui suivent la prise d'effet du bail (date d'entrée dans les lieux du locataire)
Soit, si le bail a déjà été renouvelé, au plus tard dans les 2 mois qui suivent le renouvellement
Vous pouvez faire votre demande sur internet ou par courrier :
Vous devez utiliser ce service en ligne :
Vous devez fournir les documents suivants :
Convention (cerfa n°12807) signée et datée
Si vous recourez à l'intermédiation locative, le formulaire d'engagement spécifique
Après avoir signé ou renouvelé le bail, la copie du bail et la copie de l'avis d'imposition de l'année n-2 du locataire. Par exemple, en 2023, l'avis d'imposition n-2 correspond à l'avis d'imposition de 2021 sur les revenus de 2020.
Vous devez envoyer ces documents à la délégation locale de l'Anah dont dépend le logement :
Vous devez fournir les documents suivants :
Si vous recourez à l'intermédiation locative, le formulaire d'engagement spécifique
Après avoir signé ou renouvelé le bail, la copie du bail et la copie de l'avis d'imposition de l'année n-2 du locataire. Par exemple, en 2023, l'avis d'imposition n-2 correspond à l'avis d'imposition de 2021 sur les revenus de 2020.
Vous devez envoyer ces documents à la délégation locale de l'Anah dont dépend le logement :
Vous devez fournir les documents suivants :
Convention (cerfa n°12808) datée et signée
Formulaire d'engagement spécifique pour la prime d'intemédiation locative
Après avoir signé ou renouvelé le bail, la copie du bail et la copie de l'avis d'imposition de l'année n-2 du locataire. Par exemple, en 2023, l'avis d'imposition n-2 correspond à l'avis d'imposition de 2021 sur les revenus de 2020.
Vous devez envoyer ces documents à la délégation locale de l'Anah dont dépend le logement :
Vous pouvez contester la décision de l'Anah, au plus tard 2 mois après l'avoir reçue.
Pour cela, vous devez :
Soit faire un recours gracieux auprès de l'autorité qui a pris la décision,
Soir faire un recours contentieux auprès du tribunal administratif dont dépend le logement loué. Vous devez prendre un avocat.
